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Lundi, octobre 13th, 2008Au milieu des volées d’informations que l’on peut lire ou entendre concernant la tourmente actuelle des marchés financier, nombreux sont qui parmi vous s’interrogent sur la garantie de leurs dépôts et de leurs titres. Et quand est -il de l’assurance vie ?
Vous trouverez ci-dessous quelques précisions qui viendront éclairer vos différentes interrogations
La garantie des dépôts
Elle résulte d’une loi de 1999 et s’exerce au travers du Fonds de garantie des dépôts.
La règle est de 70.000 € par déposant et par établissement. Si vous et votre conjoint avez des comptes joints ou séparés, vous serez considérés comme des déposants distincts. Cette garantie est globale et couvre tous les types de dépôts (comptes courants, comptes à terme, comptes épargne logement…). Elle s’applique à tous les établissements bancaires agréés par le CECEI, qu’il s’agisse de banques françaises ou de filiales françaises de banques étrangères.
La procédure à suivre
Cette garantie n’intervient qu’en cas de faillite de la banque et désignation par la Commission
Bancaire d’un administrateur provisoire. Le déposant n’a aucune démarche à accomplir, c’est le Fonds de Garantie qui, saisi par la Commission Bancaire, procèderait à un audit des comptes. Sous une quinzaine de jours, il adresserait un courrier à chaque déposant, récapitulant les avoirs détenus et virerait le montant correspondant (dans les limites mentionnées plus haut) sur le compte d’une autre banque désigné par l’intéressé.
Quand peut on déclarer une banque en faillite ?
Quand elle ne peut plus faire face à ses engagements. C’est rarissime. Si on dit que les banques européennes et notamment françaises sont plus solides aujourd’hui que les institutions américaines, c’est qu’elles sont la plupart du temps banque d’investissement et banque de détail. De ce fait, elles subissent moins les effets de la crise de liquidité sur le marché interbancaire (leurs dépôts leur assurent une certaine autonomie). On comprend bien, dès lors, qu’en cherchant à retirer leurs fonds, les déposants aggraveraient les problèmes de liquidité de leur banque et pourraient précipiter les défaillances qu’ils redoutent.
S’agissant de banques de détail, leur dépôt de bilan paraît difficile à imaginer. Rappelons que Nicolas Sarkozy a indiqué publiquement à Toulon la semaine dernière qu’il ne laisserait pas un déposant perdre un centime…. Ce qui signifie que pour éviter le risque de crise systémique, les banques en difficulté pourraient être soit nationalisées, soit adossées à d’autres. Et dans ce cas, pas de conséquence immédiate et directe sur les dépôts.
La garantie des titres
Il existe aussi une garantie des titres, elle aussi plafonnée à 70 000 € par détenteur de compte
titres. Mais une telle garantie a encore moins de raison de jouer car que si le déposant est créancier de la banque, le titulaire d’un compte titres est propriétaire de ses titres ; la banque en est simplement dépositaire. Par conséquent, si vous avez des actions sur un PEA, il n’y a aucune raison que vous ne récupériez pas l’ensemble de vos avoirs, même au-delà du plafond de 70 000 €. La seule question qui se pose est celle de la valorisation de vos titres. Car vos actions peuvent perdre de la valeur, indépendamment de la santé financière de votre banque. Mais c’est un sujet distinct, même si la crise actuelle montre les liens entre difficultés du secteur bancaire et baisse générale de la bourse.
Le plafond de 70 000 € ne joue que si vous avez explicitement et par écrit autorisé votre banque à utiliser vos titres lorsqu’ils sont déposés dans ses livres. Alors, il y a un risque que ces titres aient été donnés en garantie quelque part ou prêtés à des personnes qui ne les rendent pas, mais ce cas est très exceptionnel et concerne à vrai dire très peu les particuliers.
Qu’en est-il des titres que vous détenez au travers d’OPCVM ? Le même raisonnement s’applique : l’OPCVM est distinct de l’établissement bancaire qui le commercialise. Il possède des titres, et le particulier possède des parts ou des actions de cet OPCVM. S’il veut récupérer son investissement, le particulier procèdera au rachat de ses parts. Se posera alors la question de la valeur liquidative car, en imaginant qu’un mouvement de panique pousse de très nombreux épargnants à racheter leurs parts (c’est-à-dire vendre) en même temps, la société de gestion serait obligée de vendre les actifs composant le fonds et les vendrait donc dans de mauvaises conditions.
Qu’en est-il de l’assurance vie ?
La situation est différente, car c’est la compagnie d’assurance qui possède les parts d’OPCVM qui composent les fonds en unités de comptes, ou les obligations qui composent les fonds en euros. En imaginant qu’une compagnie d’assurances fasse faillite, c’est donc la garantie du Fonds de Garantie des assurances de personnes (distinct du Fonds de garantie des dépôts et des titres) qui indemniserait les épargnants à hauteur de 70 000 € par épargnant, et 70000€ par entreprise et 90 000 € pour les rentes de prévoyance. Avant d’en arriver à cette solution, l’Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles se ferait fort de trouver un repreneur pour les portefeuilles de la compagnie d’assurances en difficulté.
Mais encore une fois, ces mécanismes sont très largement théoriques. A ce jour, aucun Etat n’envisage de « laisser tomber » les déposants et les épargnants. Et sachez qu’en amont même de ces mécanismes de garantie, l’Etat et les Banques centrales viennent à la rescousse des établissements en difficulté.
CONSEILS et ORIENTATIONS
Si l’on se base sur le vieil adage « le malheur des uns fait le bonheur des autres », il y a en effet de belles opportunités d’investissements à réaliser. Maintenant, il ne faut pas se jeter dans l’arène sans se poser les questions adaptées à sa propre situation. La stratégie de placement (ou de réinvestissement) diffère selon le positionnement de ses propres objectifs.
Et notre expertise, liée à des supports et produits adaptés à ce genre de situation, est mise à votre service afin que nous puissions voir ensemble quelle solution stratégique adopter dans votre cas personnel. Posons nous ensemble les bonnes questions (doit on se diversifier ? quel degré de risque suis-je capable d’assumer ? comment et où arbitrer ? quels sont mes impératifs ? etc.). Regardons ensemble comment réagir :
Investissements en période de crise financière
Dans un contexte financier et économique mouvementé, vous vous interrogez peut-être sur la conduite à tenir face aux risques engendrés par des marchés incertains.
Il ne faut pas oublier qu’un patrimoine se construit sur le long terme et que les aléas de court terme doivent être exploités plutôt que craints. Voici certains éléments de réflexion pour vous aider à y voir plus clair.
Intervenue durant l’été 2007, la crise des subprimes a mis fin à une expansion des marchés actions débutée en 2003. Fruit de la dépréciation de certains actifs immobiliers aux USA, ce phénomène marque aussi les prémices de la récession en Amérique du Nord, dans un environnement à forte inflation des matières premières.
L’ensemble des secteurs d’investissement est touché ou susceptible de l’être. Dans ce contexte, une bonne répartition entre produits de taux, immobilier et actions se révèle être naturellement la meilleure des formules. Cependant, dans certaines circonstances, cette répartition peut s’avérer déséquilibrée. Il faut donc y remédier en étant encore plus sélectif au sein de chaque classe d’actifs.
Les produits de taux : sûrs mais pas infaillibles
Considérés comme les supports sécurisés par excellence, les produits bancaires à court et moyen terme (tels que les PEL, CEL dépôt à terme ou SICAV monétaires), sont naturellement plébiscités en ce début d’année 2008. Ils sont pourtant les plus vulnérables à la crise des subprimes étant pour la plupart issus du marché monétaire (épicentre de cette crise). Certaines SICAV monétaires ont d’ailleurs dû être fermées avec pour conséquences de lourdes pertes sur des produits considérés comme sûrs.
Petite parenthèse : au Luxembourg, en cas de faillite d’un organisme financier, l’Etat garantit les placements bancaires sans limite de montant, contre seulement 70 000 EUR par personne garantis en France.
Lorsqu’il s’agit de rechercher la sécurité absolue, nous recommandons donc le recours, au sein d’un contrat d’assurance vie, aux actifs généraux (fonds euros). Véritables valeurs refuges, leur capital et leur taux de rendement sont garantis et représentent autant de certitudes qui assurent à l’investisseur une certaine tranquillité.
Les contrats que nous avons sélectionné propose tous dans ce cadre un rendement garanti net jusqu’à 4,40 % pour certains et pour l’année 2009.
Immobilier d’investissement
Acceptation faite que la crise des subprimes est la conséquence d’un choc immobilier aux USA, il semble légitime de penser que, mondialisation oblige, l’immobilier peut être touché à travers toute la planète.
Dans cette perspective, la France devrait probablement subir cette tendance même si nous estimons que les financements aux critères drastiques, le besoin de logement évident et l’attrait de l’immobilier de tourisme pourraient atténuer ce mouvement baissier.
L’immobilier reste toutefois un investissement de long terme pour lequel une crise ne représente qu’un épiphénomène dans une période de 20 ans, et qui plus est, le seul support capable de générer une rente indexée sur l’inflation.
Dans ce cadre, nous conseillons de privilégier deux types d’investissement immobilier : le démembrement et l’immobilier de tourisme.
Le démembrement consiste ici à acquérir la nue propriété d’un appartement pour une période de 15 à 20 ans avec contractuellement la récupération gratuite de l’usufruit au terme. Ce mécanisme permet d’acheter un actif pour une valeur d’environ 50 % du bien en pleine propriété et d’anticiper une plus-value à long terme, lors de la récupération de l’usufruit. En outre, ce système optimise la fiscalité foncière lorsque le client possède d’autres biens loués et permet d’échapper à l’ISF.
Quant à l’immobilier de tourisme, il dispose des avantages suivants :
- - Une faible corrélation avec le marché d’habitation, due à l’attrait touristique de la France.
- - Une rentabilité en partie garantie par de grands groupes hôteliers à la solidité financière reconnue.
- - Un cadre juridique et fiscal avantageux : les statuts LMNP et LMP.
Investissement actions
Ne faut-il pas acheter en période de soldes ? L’investissement action est nécessairement attractif en cette période de baisse. Or celle-ci s’accompagne d’une volatilité extrême, provoquant des hésitations légitimes quant au choix de cette classe d’actifs statistiquement la plus rentable.
Il s’agit donc de rechercher l’inconciliable : une gestion actions à forte rentabilité associée à une faible volatilité.
Les produits structurés (ou à promesse) peuvent être adaptés dans le cadre d’une diversification en servant des coupons garantis de plus de 7 % accompagnés de la perspective de performances des plus grandes entreprises mondiales . Ils permettent l’espérance d’une rentabilité forte tout en conservant la garantie du capital.
D’autre part, un point à ne pas négliger dans l’investissement en actions est l’effet régulateur de l’épargne programmée. Investir régulièrement est une stratégie très efficace pour se protéger de la cyclothymie des marchés de plus en plus volatils. Dans le cadre d’un plan d’épargne, en versant systématiquement et régulièrement une même somme sur des fonds diversifiés, on réduit l’impact des variations de marché sur le montant des investissements en profitant des périodes de baisse et de l’effet de levier lors de la remontée : pour une même somme, plus la baisse est forte, plus on acquiert de titres qui se revaloriseront un jour et lorsque les cours remontent les gains sont optimisés. Ces périodes difficiles mettent en évidence l’efficacité de l’épargne régulière lors des fluctuations des marchés financiers tout en bénéficiant du cadre privilégié de l’assurance vie.
En guise de conclusion, il est primordial de rappeler que le patrimoine reste une notion foncièrement axée sur le long terme, se construisant et se transmettant de génération en génération. Lorsqu’il est bâti sur les trois marchés, il traverse les crises et ne cesse de croître. Le risque est donc essentiellement fonction du degré de diversification des actifs. Plus votre patrimoine sera diversifié, plus il sera solide. Fort de cela, il n’est donc pas vain de dire que les récessions économiques constituent autant de laps de temps propices à la réalisation de bonnes affaires.